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Responsable de la publication

Médigue Claudine

CNRS UMR8030 & CEA/DSV/IG/Genoscope 
2, rue Gaston Crémieux,  91057 Evry Cedex
Tél. : (33) 1 60 87 84 59 

 

Hébergement

IDRIS,
Campus universitaire d'Orsay
rue John Von Neumann, Bâtiment 506 - BP 167
91403 Orsay cedex

Site : www.france-bioinformatique.fr

 

Conception & Site design

CNRS - UMS3601 - ifb-core
Email: contact@groupes.france-bioinformatique.fr

 

Images du site

  • “Cracking covid-19" par Alice van Helden basée sur une image du "CDC/SCIENCE PHOTO LIBRARY" (Alissa Eckert)

ARTICLE 1 : OBJET

Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités selon lesquelles l'IFB met à la disposition des internautes son site Web et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce site Web.
Toute connexion au site Web de l'IFB est subordonnée au respect des présentes conditions d'utilisation que l'IFB se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment.
L'ACCES ET L'UTILISATION DE CE SITE WEB ENTRAINENT VOTRE ADHESION AUX PRESENTES CONDITIONS D'UTILISATION. SI VOUS N'ETIEZ PAS EN ACCORD AVEC LES CLAUSES ENONCEES CI-APRES, Il VOUS EST CONSEILLE DE NE PAS UTILISER CE SITE.

 

ARTICLE 2 : ACCES AU SERVICE

L'accès au service est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de l'IFB et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du service et des matériels.

Pour toute interruption du site, l'Institut Français de Bioinformatique  décline toute responsabilité :

- Pour toute coupure de l'un ou de certains services du site
- Pour toute apparition de bogues ou soucis d'affichages
- Pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site (textes, photos, illustrations...)
- Pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site internet (textes, photos,illustrations...)
- Pour tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences. 
- Pour tout crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site internet.

L'IFB accorde à l'internaute, qui l'accepte, le droit de connecter un ou plusieurs postes de travail à ce site Web. L'accès au service se fait à partir du ou des micro-ordinateurs de l'internaute connectés à un réseau de télécommunication permettant l'accès au site Web de l'IFB. Les protocoles de communication utilisés sont ceux en usage sur le réseau d'Internet. Les droits d'accès et d'utilisation du site Web de l'IFB sont des droits non exclusifs et non transmissibles.

 

ARTICLE 3 : COPYRIGHTS

En application du code français de la Propriété Intellectuelle les éléments textes, images , animations, noms de produits, présents sur ce site sont la propriété de l'Institut Français de Bioinformatique. Ainsi, la reproduction de ces éléments publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé. Toute reproduction du contenu sans autorisation expresse de l'Institut Français de Bioinformatique est interdite.

Par ailleurs, il est également interdit de copier, modifier, créer une oeuvre dérivée, inverser la conception graphique ou l'assemblage visuel ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi).

Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie, expresse ou tacite, d'aucune sorte et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
l'Institut Français de Bioinformatique se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d'atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

 

ARTICLE 4 : UTILISATION DES DOCUMENTS

Aucun des documents provenant de ce site Web ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf dans les conditions suivantes :
Il vous est possible de télécharger une copie des documents sur un micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et à des fins non commerciales. En cas d'utilisation de ce site Web, il vous est interdit d'utiliser ces documents sur un autre site web ou dans un environnement informatique en réseau.
Si vous décidez de procéder au téléchargement à partir de ce site, l'IFB vous concède, à titre non exclusif, un droit d'utilisation sur le logiciel (comprenant les fichiers, les images qui y sont intégrées, ainsi que les données qui l'accompagnent). L'IFB ne vous cède pas un droit de propriété sur le logiciel et les éléments qui l'accompagnent. Vous détenez le support sur lequel le logiciel est enregistré, mais l'IFB garde la propriété pleine et entière ainsi que les droits de propriété intellectuelle y afférant. Il vous est interdit de redistribuer, vendre, décompiler, démonter, désassembler ou réduire le logiciel, de quelque manière que ce soit, sous une forme exploitable.

 

ARTICLE 5 : COURRIERS ELECTRONIQUES

Pour correspondre avec l'IFB par courrier électronique, les internautes devront remplir les formulaires de correspondances électroniques proposés sur ce site Web.

Les réponses formulées par l'IFB aux courriers électroniques ne pourront être assimilées ou ne pourront constituer la preuve de l'exercice d'une activité publicitaire, promotionnelle ou commerciale sur le territoire du pays de destination des réponses.

 

ARTICLE 6 : COOKIES

L’institut Français de BioInformatique attache une attention toute particulière à votre information sur l’emploi des cookies en vertu de la législation européenne pour la protection des données (RGPD).

Ce texte a pour but de vous sensibiliser à l’utilisation des cookies, vous informer de l’utilisation qui en est faite, des mesures en place pour assurer leur protection et vous indiquer comment paramétrer vos outils pour vous y opposer.Lorsque vous consultez le site internet www.france-bioinformatique.fr nous pouvons, sous réserve de vos choix, être amenés à installer des cookies sur votre navigateur. Lorsque vous vous connecterez sur le site à l'aide du même terminal, le navigateur pourra utiliser les données du cookie et les transmettre au site.

Certains cookies peuvent d’ores et déjà être implantés sur votre terminal et d’autres doivent recueillir le consentement de l’utilisateur. Lorsqu’un cookie qui nécessite le consentement de l’internaute est susceptible d’être déposé sur votre page Internet, un bandeau vous informe de sa présence. Tant que L’institut Français de BioInformatique n’a pas obtenu votre consentement, les cookies ne pourront pas être déposés ou lus sur votre terminal.

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Les cookies déposés sont importants pour le bon fonctionnement du site.  Ils permettent en particulier d'offrir des services personnalisés aux utilisateurs du site.

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ARTICLE 7 : LIMITATION DE RESPONSABILITE

Les documents et informations diffusés sur ce site sont fournis « en l'état » sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. l'IFB se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment, sans préavis.
l'IFB ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques.
En aucun cas l'IFB, ses employés, ses fournisseurs, ou les tiers mentionnés dans ce site ne pourront être tenus responsables, au titre d'une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de tout autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu'il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier ou commercial, résultant de l'utilisation de ce site ou d'une quelconque information obtenue sur ce site.
L'IFB décline toute responsabilité concernant les informations, les matériaux, les logiciels des sites reliés par lien hypertexte au site de l'IFB.

 

ARTICLE 8 : COMPETENCE JURIDICTIONNELLE ET LOI APPLICABLE

Tout litige né ou à naître se rapportant aux présentes conditions d'utilisation, sera porté devant les tribunaux du siège social de l'IFB et sera régi par le droit français indépendamment règles de conflit de lois. L'utilisation de ce site signifie votre accord express à l'application de la présente clause juridictionnelle.
Dans le cas où l'une des dispositions de ces conditions d'utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de ces conditions d'utilisation et n'affecterait pas la validité ni l'application des autres dispositions.

 

CNIL

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IFB Core – UMS 3601. Genoscope. 2 rue Gaston Crémieux, F-91057 - ÉVRY CEDEX, France

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